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ÉDITEUR

Le site cuve-stockage-process-eta.com est édité par la société  ETA, SAS au capital de 1.660.600 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 603 720 269 00019 à Bourges, dont le siège social est situé 26 route des Aix d’Angillon, BP 1, 18220 Rians. La société ETA est assujettie à la TVA et est identifiée par un numéro individuel en application de l’article 286 ter du code général des impôts. Son numéro individuel d’identification est le FR 02 603 720 269.

Tél: 02.48.66.21.00
Fax: 02 48.64.30.95

Courriel: contact@eta.fr

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le directeur de la publication et responsable éditorial du site est M. Olivier HUEZ, en qualité de directeur général de la société ETA.  

HÉBERGEUR

Le site cuve-stockage-process-eta.com est hébergé par la société IKOULA NET, SAS au capital de 150.000 € enregistrée au RCS de Nanterre B 417 680 618, dont le  siège social est situé 175 rue d’Aguesseau, 92100 Boulogne-Billancourt.  

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale du site cuve-stockage-process-eta.com, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et  vidéos la composant, sont la propriété de la société ETA ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de la société ETA ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. ETA, eta.fr et cuve-stockage-process-eta.com sont des marques déposées par la société ETA. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.  

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Conformément à la loi Informatique et Liberté 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’opposition (art. 38), d’accès (art. 39), de rectification ou de suppression (art. 40) des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à ETA. Ce droit s’exerce, en justifiant de son identité :

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